Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE DE L'AN 2000
Monsieur THOER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97677045
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque L'ARBRE DE L'AN 2000

Déposée le 7 mai 1997 par monsieur THOER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est monsieur THOER Jean-Claude domicilié(e) 90 Avenue de Verdun, B.P. 1, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque L'ARBRE DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE DE L'AN 2000 est expirée depuis le 7 mai 2007.

THOER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE DU 3EME MILLENAIRE , TRACTOPLAGE 2.000 , FLOCONEIGE , L'ARBRE DU 21EME SIECLE , SAPINS DE NOEL FRANCAIS


Monsieur THOER Jean-Claude - 90 Avenue de Verdun, B.P. 1, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE CEDEX - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Plantes et fleurs naturelles